Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : 10 février 2025
Cette politique de confidentialité explique comment frappier.art (le « Site », « nous », « notre » ou « nos ») collecte, utilise et divulgue vos Renseignements personnels (tels que définis ci-après) lorsque vous visitez, utilisez nos services ou effectuez un achat sur le Site ou communiquez autrement avec nous au sujet du Site (conjointement, les « Services »). Aux fins de la présente politique de confidentialité, « vous », « votre » et « vos » vous désignent en tant qu'utilisateur des Services, que vous soyez un client, un visiteur du site web ou une autre personne dont nous avons collecté les Renseignements personnels conformément à la présente politique de confidentialité.
Aux fins de la présente politique de confidentialité, « Renseignement personnel » signifie tout renseignement concernant une personne identifiable, incluant tout information permettant d’identifier directement ou indirectement cette personne.
Veuillez lire attentivement la présente politique de confidentialité. En utilisant les Services et en y accédant, vous acceptez la collecte, l'utilisation et la divulgation de vos Renseignements personnels comme décrit dans la présente politique de confidentialité. Si vous n’acceptez pas la présente politique de confidentialité, veuillez ne pas utiliser les Services ou y accéder.
Modifications de la présente politique de confidentialité
Nous pouvons mettre à jour la présente politique de confidentialité de temps à autre, notamment pour refléter les changements apportés à nos pratiques ou pour d'autres raisons opérationnelles, juridiques ou réglementaires. Nous publierons la politique de confidentialité révisée sur le Site, actualiserons la date de « Dernière mise à jour » et prendrons toute autre mesure requise par la législation en vigueur afin de vous tenir informés, lorsque requis.
Comment nous collectons et utilisons vos Renseignements personnels
Pour fournir les Services, nous collectons des Renseignements personnels vous concernant issues de diverses sources, comme indiqué ci-dessous. Les Renseignements personnels que nous collectons et utilisons varient en fonction de la manière dont vous interagissez avec nous.
En plus des utilisations spécifiques exposées ci-dessous, nous pouvons utiliser les Renseignements personnels que nous collectons à votre sujet pour communiquer avec vous, fournir ou améliorer les Services, nous conformer à toute obligation légale applicable, faire respecter les conditions de service applicables et protéger ou défendre les Services, nos droits et les droits de nos utilisateurs ou autres.
Renseignements personnels que nous collectons
Les types de Renseignements personnels que nous obtenons à votre sujet dépendent de la manière dont vous interagissez avec notre Site et utilisez nos Services. Les sections suivantes décrivent les catégories et les types spécifiques de Renseignements personnels que nous collectons.
Renseignements personnels que nous collectons directement auprès de vous
Les informations que vous nous soumettez directement via nos Services peuvent inclure :
- Des coordonnées notamment votre nom, numéro de téléphone et courriel.
- Des informations de commande notamment votre nom, votre adresse de facturation, votre adresse d'expédition, votre confirmation de paiement, votre courriel et numéro de téléphone.
- Les informations sur le service à la clientèle notamment les informations que vous choisissez d'inclure dans vos communications avec nous, par exemple lorsque vous envoyez un message par l'intermédiaire des Services.
Certaines fonctionnalités des Services peuvent vous imposer de nous fournir directement certaines informations vous concernant. Vous pouvez choisir de ne pas fournir ces informations, mais cela peut vous empêcher d'utiliser ou d'accéder à ces fonctionnalités.
Informations que nous collectons sur votre utilisation
Nous pouvons également collecter automatiquement certaines informations sur votre interaction avec les Services (« Données d’utilisation »). Pour ce faire, nous pouvons utiliser des cookies, des pixels et des technologies similaires (« Cookies »). Les Données d'utilisation peuvent inclure des informations sur la façon dont vous accédez à notre Site et à votre compte et les utilisez, y compris des informations sur l'appareil, des informations sur le navigateur, des informations sur votre connexion réseau, votre adresse IP et d'autres informations relatives à votre interaction avec les Services.
Informations que nous obtenons de la part de tiers
Enfin, nous pouvons obtenir des informations vous concernant auprès de tiers, notamment auprès de fournisseurs et de prestataires de services qui sont susceptibles de collecter des informations en notre nom, tels que :
- Des entreprises qui prennent en charge notre Site et nos Services, comme Shopify.
- Nos organismes de traitement des paiements, qui collectent des informations de paiement (p. ex. des informations sur le compte bancaire, la carte de crédit ou de débit, l'adresse de facturation) pour traiter votre paiement afin d'exécuter vos commandes et de vous fournir les produits ou services que vous avez demandés, en vue d'exécuter le contrat que nous avons conclu avec vous.
- Lorsque vous visitez notre Site, ouvrez ou cliquez sur les courriels que nous vous envoyons, ou interagissez avec nos Services ou nos publicités, nous, ou des tiers avec lesquels nous travaillons, pouvons collecter automatiquement certaines informations à l'aide de technologies de suivi en ligne telles que les pixels, les balises Web, les kits de développeurs de logiciels, les bibliothèques tierces et les cookies.
Toute information que nous obtenons de la part de tiers sera traitée conformément à la présente politique de confidentialité. Voir également la section ci-dessous, Site web et Liens tiers.
Comment nous utilisons vos Renseignements personnels
- Fourniture des Services. Nous utilisons vos Renseignements personnels pour vous fournir les Services afin d'exécuter le contrat que nous avons conclu avec vous, notamment pour traiter vos paiements, exécuter vos commandes, vous envoyer des notifications relatives à votre compte, vos achats, retours, échanges ou à d’autres transactions, pour créer, tenir et gérer votre compte, organiser l'expédition, faciliter les éventuels retours et échanges ainsi que d'autres caractéristiques et fonctionnalités liées à votre compte. Nous pouvons également améliorer votre expérience d'achat en permettant à Shopify de faire correspondre votre compte avec d'autres services Shopify que vous pouvez choisir d'utiliser. Dans ce cas, Shopify traitera vos informations comme indiqué dans sa propre politique de confidentialité et sa politique de confidentialité relative aux consommateurs, que nous vous invitons à consulter.
- Marketing et publicité. Nous pouvons utiliser vos informations personnelles à des fins de marketing et de promotion, par exemple pour envoyer des communications marketing, publicitaires et promotionnelles par courriel, SMS ou courrier postal, et pour vous montrer des publicités pour des produits ou des services. Cela peut inclure l'utilisation de vos Renseignements personnels pour mieux adapter les Services et la publicité sur notre Site.
- Sécurité et prévention de la fraude. Nous utilisons vos Renseignements personnels pour détecter, enquêter ou prendre des mesures concernant d'éventuelles activités frauduleuses, illégales ou malveillantes. Si vous choisissez d'utiliser les Services et de créer un compte, vous êtes responsable de veiller à la sécurité des informations d'identification de votre compte. Nous vous recommandons fortement de ne pas partager votre nom d'utilisateur, votre mot de passe ou d'autres informations d'accès. Si vous pensez que votre compte a été compromis, veuillez nous contacter immédiatement.
- Communiquer avec vous et améliorer les Services. Nous utilisons vos Renseignements personnels pour vous fournir le service à la clientèle et améliorer nos Services. Ceci est dans notre intérêt légitime afin d’assurer notre réactivité, de vous fournir des services efficaces et de maintenir notre relation commerciale avec vous.
Cookies
Comme de nombreux sites web, nous utilisons des Cookies sur notre Site. Pour des informations précises sur les cookies que nous utilisons dans le cadre de l'exploitation de notre boutique avec Shopify, allez sur https://www.shopify.com/legal/cookies. Nous utilisons des Cookies pour faire fonctionner et améliorer notre Site et nos Services (y compris pour mémoriser vos actions et préférences), pour réaliser des analyses et mieux comprendre l'interaction des utilisateurs avec les Services.
La plupart des navigateurs acceptent automatiquement les Cookies par défaut, mais vous pouvez choisir de configurer votre navigateur pour qu'il supprime ou rejette les cookies grâce aux contrôles de votre navigateur. Veuillez garder à l’esprit que la suppression ou le blocage des Cookies peut nuire à votre expérience utilisateur et entraîner un dysfonctionnement de certains Services, y compris certaines fonctionnalités et fonctionnalités générales, ou leur indisponibilité. De plus, le blocage des Cookies peut ne pas empêcher complètement la manière dont nous partageons des informations avec des tiers.
Comment nous divulguons les Renseignements personnels
Dans certaines circonstances, nous pouvons divulguer vos Renseignements personnels à des tiers à des fins d'exécution de contrat, à des fins légitimes et pour d'autres raisons soumises à la présente politique de confidentialité. Il peut s’agir notamment :
- De fournisseurs ou d'autres tiers qui accomplissent des services en notre nom (p. ex. gestion informatique, traitement des paiements, analyse de données, service à la clientèle, stockage sur le cloud, traitement des commandes et expédition).
- Des partenaires commerciaux et marketing pour vous fournir des services et vous adresser de la publicité. Nos partenaires commerciaux et marketing utiliseront vos Renseignements personnels conformément à leurs propres avis de confidentialité.
- Lorsque vous nous demandez de divulguer ou consentez de toute autre manière à ce que nous divulguions certaines informations à des tiers, par exemple pour vous expédier des produits ou via votre utilisation de widgets de médias sociaux ou d'intégrations d’identifiants, avec votre consentement.
- Dans le cadre d'une transaction commerciale comme une fusion ou une faillite, pour se conformer aux obligations légales applicables (y compris pour se conformer à une ordonnance d’une autorité judiciaire compétente dans toute juridiction et se conformer à une procédure judiciaire) , pour faire respecter les conditions de service applicables et pour protéger ou défendre les Services, nos droits et les droits de nos utilisateurs ou de tiers.
- Vos Renseignements personnels pourraient être communiqués et conservés ailleurs que dans votre province, état, territoire ou pays de résidence. Nos partenaires commerciaux et fournisseurs de services sont parfois situés au Canada ou dans d’autres pays. Sachez que nous avons des ententes contractuelles avec ces tiers et fournisseurs pour nous assurer que vos Renseignements personnels sont traités conformément aux lois qui nous sont applicables. Lorsque cela est applicable, nous procédons aux Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée avant un transfert de Renseignements personnels vers une autre juridiction, par exemple à l’extérieur du Québec.
Sites web et Liens tiers
Notre Site peut fournir des liens vers des sites web ou d'autres plateformes en ligne exploitées par des tiers. Si vous suivez des liens vers des sites non affiliés ou que nous ne contrôlons pas, vous devez consulter leurs politiques de confidentialité et de sécurité ainsi que leurs autres conditions générales d'utilisation. Nous ne garantissons pas et ne sommes pas responsables de la confidentialité ou de la sécurité de ces sites, y compris de l'exactitude, de l'exhaustivité ou de la fiabilité des informations trouvées sur ces sites. Le fait que nous incluons ce type de liens n'implique pas, en soi, une approbation du contenu desdites plateformes ou de leurs propriétaires ou opérateurs, sauf dans les situations énoncées dans les Services.
Renseignements personnels sur les enfants
Les Services ne sont pas destinés à être utilisés par des enfants, et nous ne collectons sciemment aucun Renseignement personnel sur des enfants de moins de 14 ans. Si vous êtes le parent ou le tuteur d'un enfant qui nous a fourni ses Renseignements personnels, vous pouvez nous contacter en utilisant les coordonnées indiquées ci-dessous pour demander leur suppression.
Sécurité et conservation de vos Renseignements personnels
Nous avons en place les mesures de sécurité techniques, administratives et physiques pour vous protéger contre la perte, l’accès non autorisé, la destruction, l’utilisation abusive, la modification et la divulgation inappropriée de vos Renseignements personnels. Ces mesures varient selon la sensibilité des Renseignements personnels en notre possession. Sachez qu’aucune mesure de sécurité n’est parfaite ou inviolable et que nous ne pouvons pas garantir une « sécurité absolue ». Nous vous recommandons de ne pas utiliser de canaux non sécurisés pour nous communiquer des informations sensibles ou confidentielles.
Nous ne conserverons vos Renseignements personnels que pour la durée requise pour atteindre les fins pour lesquelles ils ont été collectés, conformément à nos politiques internes de rétention des documents, pour se conformer aux exigences légales, fiscales ou réglementaires applicables. Après le délai de rétention déterminé, tout Renseignement personnel concerné que nous détenons sera détruit, supprimé ou anonymisé.
Vos droits
Selon votre lieu de résidence, vous pouvez bénéficier de la totalité ou d’une partie des droits énumérés ci-dessous en lien avec vos Renseignements personnels. Toutefois, ces droits ne sont pas absolus et ne peuvent s'appliquer que dans certaines circonstances, et nous pouvons dans certains cas refuser votre demande comme le permet la loi.
- Droit d'accès : Vous pouvez avoir le droit de demander l'accès aux Renseignements personnels que nous détenons à votre sujet, y compris les détails relatifs à la manière dont nous utilisons et partageons vos informations.
- Droit de correction : Vous pouvez avoir le droit de demander que nous corrigions les Renseignements personnels que nous conservons à votre sujet.
- Droit de portabilité : Vous pouvez avoir le droit de recevoir une copie des Renseignements personnels que nous détenons à votre sujet dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine.
- Retrait du consentement : À tout moment, si nous avons collecté et traité vos Renseignements personnels avec votre consentement. ,
- Gestion des préférences de communication : Nous pouvons vous envoyer des courriels promotionnels que vous pouvez refuser de recevoir à tout moment en utilisant l'option de désabonnement affichée dans nos courriels. Si vous vous désabonnez, nous pouvons continuer de vous envoyer des courriels non promotionnels, comme ceux qui concernent votre compte ou les commandes que vous avez passées.
- De porter plainte : Vous pouvez porter plainte auprès d’une autorité de contrôle en protection des Renseignements personnels, par exemple auprès d’un commissaire à la vie privée ou de la Commission d’accès à l’information.
Vous pouvez exercer n'importe lequel de ces droits lorsque cela est indiqué sur notre Site ou en nous contactant à l’aide des coordonnées indiquées ci-dessous.
Nous pouvons avoir besoin de collecter des informations auprès de vous pour vérifier votre identité, telles que votre adresse courriel ou les informations sur votre compte, avant de donner une réponse substantielle à la demande. Nous répondrons à votre demande dans les meilleurs délais, comme l'exige la législation en vigueur.
Plainte
Si vous avez une plainte à émettre concernant la façon dont nous traitons vos Renseignements personnels, veuillez nous contacter à l’aide des coordonnées fournies ci-dessous. Il vous est également permis par la loi de porter plainte auprès d’un commissaire à la vie privée ou de toute autre autorité de contrôle compétente en protection des Renseignements personnels.
Contact
Si vous avez des questions sur nos pratiques en matière de confidentialité ou cette politique de confidentialité, ou si vous souhaitez exercer l'un des droits dont vous disposez, veuillez contacter notre responsable de la protection des renseignements personnels aux coordonnées suivantes : info@frappier.art.